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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CCB
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LES ORIGINES DU COMPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ORIGINES DU COMPACT
CCB S.A.

Numéro de dépôt :
98712408
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2008

Présentation de la marque LES ORIGINES DU COMPACT

Déposée le 7 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CCB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ORIGINES DU COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCB domicilié(e) 90-92, rue BAUDIN, 92300 LEVALLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 190 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCB Agence Conseil en Communication - France.

La marque LES ORIGINES DU COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ORIGINES DU COMPACT est expirée depuis le 7 janvier 2008.

CCB a également déposé les autres marques suivantes : CHOCONUTY PATE A TARTINER AUX NOISETTES , CHOCONUTY PATE A TARTINER AUX NOISETTES , rhum party , LA NUTRITIQUE


CCB S.A. - 90-92, rue BAUDIN, 92300 LEVALLOIS - France - SIREN 305190548


CCB Agence Conseil en Communication - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

- machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles ; couveuses pour oeufs. - véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau - transport et entrepôt.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.